Nous nous engageons à traiter les données personnelles de manière loyale, transparente et sécurisée, conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la législation française.

Les informations recueillies sont utilisées pour des finalités déterminées et proportionnées aux besoins du projet.

Le responsable du traitement des données personnelles recueillies dans le cadre du site est :

L’adresse postale de contact du responsable du traitement reste à compléter.

Selon votre utilisation du site, les catégories de données suivantes peuvent être traitées :

• Identification : nom, prénom et coordonnées.
• Contact : adresse électronique, téléphone et message.
• Manifestation d’intérêt : informations volontairement communiquées dans le formulaire destiné aux particuliers.
• Partenariats : organisation, fonction, coordonnées professionnelles et proposition transmise.
• Données techniques : adresse IP, navigateur et journaux nécessaires au fonctionnement et à la sécurité du site.

Nous vous invitons à ne pas transmettre de données sensibles non nécessaires au traitement de votre demande.

Répondre aux demandes

Les informations transmises permettent d’examiner les messages et d’assurer le suivi des échanges.

Base légale : intérêt légitime ou démarches précontractuelles, selon la nature de la demande.

Étudier les manifestations d’intérêt

Les données servent à comprendre les attentes des personnes souhaitant découvrir ou soutenir les initiatives de l’écurie.

Base légale : intérêt légitime.

Examiner les partenariats

Les informations professionnelles permettent d’évaluer les propositions de collaboration et d’organiser d’éventuels échanges.

Base légale : intérêt légitime ou démarches précontractuelles.

Sécuriser le site

Certaines données techniques peuvent être utilisées pour prévenir les abus et protéger les services.

Base légale : intérêt légitime à assurer la sécurité du site.

Respecter les obligations légales

Certaines informations peuvent être conservées lorsque la réglementation l’impose.

Base légale : obligation légale.

Le site utilise des formulaires permettant aux particuliers et aux organisations de prendre contact avec l’écurie.

Les champs obligatoires sont nécessaires au traitement des demandes. L’envoi d’un formulaire ne constitue ni une adhésion automatique, ni un engagement contractuel, ni une acceptation de partenariat.

Les données sont accessibles uniquement aux personnes habilitées à traiter les demandes dans le cadre du projet.

Elles peuvent également être accessibles aux prestataires techniques intervenant dans l’hébergement, la maintenance, la sécurité et le fonctionnement du site, dans la mesure nécessaire à leurs missions.

Les données personnelles ne sont pas vendues.

Les données sont conservées pendant une durée adaptée à la finalité de leur collecte.

• Demandes de contact : durée maximale proposée de trois ans après le dernier échange, en l’absence de relation contractuelle.
• Manifestations d’intérêt : durée maximale proposée de trois ans après le dernier contact.
• Propositions de partenariat : durée maximale proposée de trois ans après le dernier échange, lorsqu’elles ne donnent pas lieu à une collaboration.
• Relations contractuelles : durée de la relation, puis conservation éventuelle selon les obligations légales.
• Journaux techniques : durée limitée et proportionnée aux besoins de sécurité.

Ces durées doivent correspondre aux règles effectivement appliquées aux formulaires, aux courriels et aux sauvegardes du site.

Des mesures techniques et organisationnelles adaptées sont mises en œuvre pour protéger les données contre les accès non autorisés, les pertes, les altérations et les divulgations.

Ces mesures peuvent notamment comprendre la sécurisation des échanges par HTTPS, la limitation des accès aux informations, les mises à jour de sécurité et la protection des formulaires.

Le site peut utiliser des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement.

Lorsque des outils de mesure d’audience, des contenus intégrés ou des traceurs non essentiels sont utilisés, leur activation est soumise aux règles de consentement applicables.

Les visiteurs doivent pouvoir accepter ou refuser les traceurs soumis à consentement et modifier leurs préférences.

La liste détaillée des cookies, leurs finalités et leurs durées de conservation devront être adaptées aux services effectivement installés sur le site.

Le site peut proposer des liens vers des plateformes sociales ou des sites partenaires.

Lorsque vous accédez à ces services externes, leurs propres conditions et politiques de confidentialité s’appliquent.

Certains prestataires peuvent être amenés à traiter des données en dehors de l’Espace économique européen.

Si de tels transferts existent, ils doivent être encadrés par les garanties appropriées prévues par le RGPD.

Conformément à la réglementation applicable, vous disposez, selon les conditions prévues par les textes, des droits suivants :

Vous pouvez également contacter la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) : www.cnil.fr .

Cette politique peut être modifiée pour tenir compte de l’évolution du site, des traitements de données ou de la réglementation.

La date indiquée en haut de page permet d’identifier la dernière version publiée.