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MENTIONS LÉGALES

ÉCURIE CAGNES CÔTE D’AZUR

Mentions légales

Informations légales, transparence et responsabilité.

Bienvenue sur le site officiel de l’Écurie Cagnes Côte d’Azur. Cette page présente les informations relatives à l’édition, à l’hébergement et aux conditions d’utilisation du site.

01

Édition du site

Le présent site internet est consacré au projet Écurie Cagnes Côte d’Azur, une initiative équestre et territoriale développée à Cagnes-sur-Mer, au cœur de la Côte d’Azur.

Le projet vise à fédérer passionnés, acteurs économiques, partenaires et institutions autour de quatre engagements : excellence, territoire, bien-être animal et transmission.

Il est notamment porté par Charles-César d’AMAT, avec la participation d’acteurs du monde hippique.

Nom public : Écurie Cagnes Côte d’Azur

Situation : Projet en cours de structuration

Éditeur juridique : Écurie Cagnes Côte d’Azur

Adresse de l’éditeur : Écurie Cagnes Côte d'Azur - 16 Montée de la Bourgade 06800 Cagnes-sur-Mer

Directrice de la publication : Marie LABERINE

Contact : m.laberine@ecuriecagnescotedazur.fr

Les références d’immatriculation de la structure seront ajoutées lorsqu’elles auront été confirmées. L’identification de l’éditeur légal reste à compléter avant publication définitive.

02

Hébergement

Le site est hébergé par :

OVHcloud

OVH SAS

2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Site internet : www.ovhcloud.com

03

Conception et réalisation

La conception, le développement et l’intégration de l’expérience numérique du site ont été réalisés par French Digital Business.

www.frenchdigitalbusiness.fr

04

Propriété intellectuelle

Les textes, photographies, vidéos, illustrations, logos, éléments graphiques et autres contenus présents sur ce site sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, adaptation, modification ou diffusion, totale ou partielle, nécessite l’autorisation préalable des titulaires des droits concernés, sauf exception légale.

Les contenus appartenant à des tiers demeurent la propriété de leurs auteurs ou ayants droit.

05

Informations et responsabilité

L’Écurie Cagnes Côte d’Azur veille à proposer des informations fiables et actualisées concernant son projet, ses activités, ses engagements et ses actualités.

Ces informations peuvent évoluer. Malgré le soin apporté à leur publication, des erreurs ou interruptions techniques peuvent survenir.

La responsabilité de l’éditeur s’apprécie dans les limites prévues par la législation applicable.

06

Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des partenaires, médias, réseaux sociaux ou services tiers. Ces sites disposent de leurs propres conditions d’utilisation et politiques de confidentialité.

L’Écurie Cagnes Côte d’Azur ne contrôle pas en permanence les contenus publiés sur ces plateformes.

07

Données personnelles

Les données personnelles éventuellement recueillies par les formulaires du site sont traitées conformément à la réglementation applicable.

Responsable du traitement : Raphaël AGHAZARIAN

Pour toute question concernant vos données : rgpd@ecuriecagnescotedazur.fr

Pour davantage d’informations, consultez notre Politique de confidentialité .

08

Cookies et traceurs

Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son fonctionnement et, le cas échéant, d’autres traceurs soumis au consentement préalable des visiteurs.

Les modalités applicables sont détaillées dans la Politique de confidentialité.

09

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. Tout différend relatif à son utilisation est traité conformément aux règles légales de compétence applicables.

ÉCURIE CAGNES CÔTE D’AZUR

Excellence · Territoire · Bien-être animal · Transmission

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